Indices du prix du pétrole et dérivés (référence 100 en 2010) Les prix sont en euros par tonne sauf indication contraire. Prix Variation (en %) Janvier 2023 Du dernier mois Des 3 derniers mois Des 12 derniers mois Prix du Brent en $/baril 82,5 + 1,9 % – 11,6 % – 4,6 % […]
Indice des produits de grande consommation dans la grande distribution (référence 100 en 2015) Période Indice Variation mensuelle Variation sur 1 an Décembre 2023 Novembre 2023 Octobre 2023 Septembre 2023 Août 2023 Juillet 2023 Juin 2023 […]
Pour la période du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2023, le taux de la redevance d’archéologie préventive est fixé à 0,64 € par m². Source : Arrêté du 21 décembre 2022 portant fixation du taux de la redevance d’archéologie préventive
Période Taux moyen général Taux moyen sur 15 ans Taux moyen sur 20 ans Taux moyen sur 25 ans Durée moyenne (en mois) Décembre 2023 Novembre 2023 Octobre 2023 Septembre 2023 Août 2023 […]
Barème de la composante de la TGAP portant sur les émissions polluantes Barème en euros par unité de perception de la composante de la TGAP portant sur les émissions polluantes Substances taxables émises dans l’atmosphère Unité de perception Tarif 2021 Tarif 2022 Tarif 2023 Oxydes de soufre et autres composés soufrés Tonne 145,38 […]
Indices du prix du pétrole et dérivés (référence 100 en 2010) Les prix sont en euros par tonne sauf indication contraire. Prix Variation (en %) Février 2023 Du dernier mois Des 3 derniers mois Des 12 derniers mois Prix du Brent en $/baril 82,8 +0,4 % -9,4 % -14,4 % Prix du Brent […]
Période Taux moyen général Taux moyen sur 15 ans Taux moyen sur 20 ans Taux moyen sur 25 ans Durée moyenne (en mois) Décembre 2023 Novembre 2023 Octobre 2023 Septembre 2023 Août 2023 […]
Barème de la composante de la TGAP portant sur les émissions polluantes Barème en euros par unité de perception de la composante de la TGAP portant sur les émissions polluantes Substances taxables émises dans l’atmosphère Unité de perception Tarif 2021 Tarif 2022 Tarif 2023 Oxydes de soufre et autres composés soufrés Tonne 145,38 […]
A – Montant des tarifs Tarifs pour l’année 2023 Montants Variation du tarif de la course type Au plus + 4 % Composantes de la course type Prise en charge Au plus 4,18 € Prix maximum du km parcouru Au plus 1,21 € Prix maximum horaire Au plus 38,96 € Tarif minimum susceptible d’être perçu […]
A – Montant des tarifs Tarifs pour l’année 2023 Montants Variation du tarif de la course type Au plus + 4 % Composantes de la course type Prise en charge Au plus 4,18 € Prix maximum du km parcouru Au plus 1,21 € Prix maximum horaire Au plus 38,96 € Tarif minimum susceptible d’être perçu […]