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Actualités

Infirmiers : précisions sur leurs missions

Actualités, Infos juridiques

Afin d’améliorer le parcours de soin des Français, des changements sont régulièrement apportés aux compétences des différents corps de métiers du secteur médical. Des précisions sont à ce titre apportées concernant les infirmiers…

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Passeport prévention : l’heure du lancement

Actualités, Infos sociales

Alors qu’il déjà est accessible dans une version provisoire depuis 2023 pour les salariés, le Passeport de prévention instauré par la loi « Santé au travail » vient tout juste d’être accessible dans une version finalisée pour les organismes de formation. Explications.

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Paie : disponibilité des comptes-rendus métiers de Rappel !

Actualités, Infos sociales

Comme déjà annoncé, l’Urssaf met à disposition des déclarants de DSN des comptes-rendus métiers (ou CRM) annuels dits « de Rappel », permettant de préciser l’ensemble des anomalies déjà signalés chaque mois de l’année précédente, mais qui n’ont pas été corrigées en avril de l’année suivante. Explications.

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Aides agricoles : précisions à propos de l’aide aux bovins

Actualités, Infos juridiques

Le secteur agricole peut bénéficier d’un nombre important de différentes subventions. Des précisions sont apportées concernant les aides versées pour les veaux…

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La déclaration d’impôt « mobile » fait peau neuve en 2025 !

Actualités, Le coin du dirigeant

Depuis 2024, l’application impots.gouv propose un nouveau service de déclaration en ligne qui permet aux particuliers de déclarer leurs revenus sur leur téléphone ou leur tablette. Si cette possibilité était réservée aux situations les plus simples, elle s’étend désormais à un plus grand nombre de situations. Focus… 

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URSSAF : accompagnement des employeurs touchés par les inondations en Gironde et en Dordogne

Actualités, Infos sociales

Récemment, la Gironde et la Dordogne ont été touchées par des inondations. L’URSSAF a donc mis en place des aides et des tolérances pour accompagner les entreprises dont l’activité a été affectée par ces intempéries.

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Centres pluridisciplinaires de diagnostic prénatal : nouvelles bonnes pratiques

Actualités, Infos juridiques

Le suivi médical et paramédical de la grossesse est important et fait intervenir plusieurs catégories de professionnels et de services, parmi lesquels on trouve les centres pluridisciplinaires de diagnostic prénatal (CPDPN). L’accueil des patients dans ces établissements font l’objet de recommandations qui vient d’évoluer…

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Transport public routier en citerne : nouveau contrat type

Actualités, Infos juridiques

Certaines professions sont soumises à des obligations particulières liées à la nature même de leurs activités. C’est notamment le cas des transports publics de marchandises qui doivent utiliser certains modèles de contrats préétablis. Celui visant le transport public routier en citerne vient d’être mis à jour…

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Transports en commun : la conduite autonome en question

Actualités, Infos juridiques

Avec le développement des véhicules autonomes, il est nécessaire pour le législateur de prévoir les différents cas d’usages afin de poser un cadre sur ces pratiques. Focus sur le cas des transports en commun de personnes…

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Prélèvement à la source : les nouveaux taux neutres dévoilés !

Actualités, Le coin du dirigeant

Depuis 2019, l’impôt sur le revenu est prélevé à la source ou payé sous forme d’acompte en appliquant aux revenus perçus un taux directement calculé par l’administration fiscale ou un taux neutre qui fait l’objet de quelques ajustements à partir du 1er mai 2025…

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