Indices du prix du pétrole et dérivés – Année 2023
Indices du prix du pétrole et dérivés (référence 100 en 2010) Les prix sont en euros par tonne sauf indication contraire. Prix Variation (en %) Mars 2023 Du dern...
Tableau des cotisations sociales dues par les travailleurs non-salariés agricoles – Année 2023
1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des sommes sur lesquelles les cotisations sont basées (assiettes) Assiettes Revenus professionnels Utilisés pour...
Tableau des cotisations sociales dues par les commerçants – Année 2023
1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2023 Cotisation Base de calcul Taux applicable Maladie-maternité Revenus inféri...
Tableau des cotisations sociales dues par les artisans – Année 2023
1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2023 Cotisation Base de calcul Taux applicable Maladie-maternité Revenus inféri...
Tableau des cotisations sociales dues par les micro-entrepreneurs – Année 2023
Un régime simplifié Le régime micro-social se caractérise par sa relative simplicité puisqu’il sera appliqué sur le chiffre d’affaires réalisé un pourcentage égal à :...
Abandon de poste : quand parle-t-on de démission ?
Au mois de décembre 2022, la loi dite « marché du travail » est venue instituer une présomption de démission en cas d'abandon de poste. Des précisions étaient toute...
Tableau des cotisations sociales dues par les travailleurs indépendants non-agricoles d’outre-mer – Année 2023
1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2023 Cotisation Base de calcul Artisan Maladie-maternité (1) Artisan, commerçan...
Tableau des cotisations sociales dues par les travailleurs non-salariés agricoles – Année 2023
1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des sommes sur lesquelles les cotisations sont basées (assiettes) Assiettes Revenus professionnels Utilisés pour...
Indemnités forfaitaires pour petits déplacements – Année 2023
Barème applicable depuis le 1er septembre 2022 Les indemnités pour frais de petits déplacements (transport et repas) versées à certains salariés des entreprises de travail te...
Tableau des cotisations sociales dues par les micro-entrepreneurs – Année 2023
Un régime simplifié Le régime micro-social se caractérise par sa relative simplicité puisqu’il sera appliqué sur le chiffre d’affaires réalisé un pourcentage égal à :...